Arrêtés municipaux et préfectoraux

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Arrêtés municipaux

2025 - 2025 - 24.05 - Arrêté de délégation temporaire à un conseiller 2025 - 2025 - Arrêté d'ouverture du camping Le champ des Cimes 2025 - 2025-07.08 - Arrêté de circulation - 223 Av principale 2025 - 2025-13.07 - Arrêté interdisant le stationnement - Lac de Roaffan - 2025 - 2025-13.07 - Arrêté portant règlementation d'un tir d'artifice de divertissement - Lac de Roaffan - 2025 - 2025-14.07/12.08 - Arrêté de circulation - Azur Travaux 2025 - 2025-16.09/17.09 - Arrêté de circulation - Route des Miaces 2025 - 2025-16.09/19.09 - Arrêté de circulation - Chemin des Dreaux - 2025 - 2025-22.07/31.07-Arrêté de circulation Chemin dessous le village 2025 - 2025-25.06/4.08 - Arrêté portant permis de stationnement - Chemin derrière le Serre 2025 - 2025-26.07 - Arrêté portant règlementation d'un tir d'artifice de divertissement - St Eusèbe 2025 - 2025-3.03/3.06 - Arrêté d'occupation de voirie pour travaux - Route de Mallarua - 2025 - 2025-3.09/4.09 - Arrêté de circulation - Chemin des Laux 2025 - 2025-4.03/19.03 - Arrêté de circulation - Chemin de la Combe - 2025 - 2025-4.12/8.12 - Arrêté de circulation - Route des Laux - 2025 - 2025-5.05/15.05 - Arrêté de voirie - Parc public 2025 - 2025-7.10/17.10 - Arrêté de circulation - Routes des Richards, du Coin et des Virs - 2025 - 2025-8.09/11.09 - Arrêté de circulation 500 av principale 2025 - 2026-1.01/31.12 - Arrêté de circulation - Aubessagne - 2025 - 2026-12.01/12.02 - Arrêté de circulation - Routes des Miaces - 2025 - Arrêté de voirie - Pont des Andrix - Interdiction d'utilisation 2025 - Arrêté permanent portant sur la règlementation de la circulation des chiens domestiques sur les voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que sur les domaines publics ou privés de la commune d'Aubessagne 2025 - Arrêté portant interdiction de pêche au lac de Roaffan 2025 - Arrêté règlementant la circulation et le stationnement sur le territoire communal pour la manifestation sportive 93ème Rallye Monte-Carlo
2024 - Arrêté interdiction stationnement camions 2024 - Arrêté tour de France 2024
2023 - Arrêté de voirie 08.12.2023 Les Costes 2023 - Arrêté règlementation chiens

Arrêtés préfectoraux

2026 - 2026-041 - Restriction circulation sur le N85-Nord 2026 - 2026-180 Modif 2026-160 Glissières 2026 - 2026-DE-01 Manifestation sportive KAYAK - restrictions RN85 2026 - 20260326- Arrêté de définition des réserves de pêche dans le département 05 2026-2031 2026 - Arrêté AR-DADS-26-074 - Restriction de circulation sur la N85-Nord 2026 - Arrêté définissant la pêche du Black-Bass en "No Kill" dans le département des Hautes Alpes pour la période 2026-2030 2026 - Arrêté portant prescriptions complémentaires à l'exploitation de la prise d'eau de l'ASL canal du Pertuis 2026 - Arrêté préfectoral n°AR-DADS-26-160 : restriction circulation N85-Nord 2026 - Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à vocation agricole - Saison 2026 2026 - Définition des parcours de Pêche à la carpe à toute heure dans le département des Hautes-Alpes pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030 2026 - Définition des parcours de pêche à la mouche en "No Kill" pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030 2026 - Définition du parcours "No Kill" temporaire de pêche à la mouche (1er/01/2026-31/12/2030) 2026 - Elections municipales et communautaires 2026 : Notification du nombre de conseillers municipaux et du nombre de conseillers communautaires pour chaque commune des Hautes-Alpes 2026 - Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Listes ayant déposé leur candidature dans les communes des Hautes-Alpes 2026 - Elections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2026 - Modalités de dépôt des candidatures 2026 - Restriction de circulation sur la N85-Nord - Chauffayer - Hors agglomération
2024 - Arrêté calamité agricole 2024 - Arrêté plan grand froid 2.01.2024
2023 - AP Emploi du feu 2023 - Arrêté préfectoral du 18.08.2023 ALERTE Sécheresse